SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON Société coopérative agricole
Numéro de dépôt :
1281942
Date de dépôt :
21/03/1984
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
21/03/2014
Présentation de la marque LA MOTHE-BOUGON
Déposée le 21 mars 1984 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT),
la marque française « LA MOTHE-BOUGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON domicilié(e) SAINT SAVIOL,86400 CIVRAY (dossier no 2259100) - 86400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 428 895 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2259100) - 75847 - France.
La marque LA MOTHE-BOUGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1281942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE LESCURE BOUGON Société coopérative agricole - SAINT SAVIOL,86400 CIVRAY (dossier no 2259100) - 86400 - France - SIREN 332428895
CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2259100) - 75847 - France
Renouvellement sans limitation le 17 février 2004 n°2259100 - Publication au BOPI 2004-02-17
Renouvellement sans limitation n°2031297 - Publication au BOPI 1994-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-03
Inscription le 23 novembre 2000 - Changement de dénomination n°311945 - Publication au BOPI 2000-11-23
Inscription le 23 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311944 - Publication au BOPI 2000-11-23
Lait et autres produits laitiers, conserves, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gateaux, pâtisserie et confiserie. Transformation de produits agricoles.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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